Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE
PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3180667
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2012
PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE de PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE

Présentation de la marque PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE

Déposée le 26 août 2002 par l'association loi 1901 PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE domicilié(e) 71, boulevard National, ,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE PPV-BNS ENSEMBLE, POUR VOUS SIMPLIFIER LA VILLE est expirée depuis le 26 août 2012.

PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE a également déposé les autres marques suivantes : ppv bns , PIMS-Point Informations Multi Services


PARTENAIRES POUR LA VILLE BOUCLES NORD DE SEINE Association régie par la Loi de 1901 - 71, boulevard National, ,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information. Publicité. Relations publiques. Gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires. Comptabilité. Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, d'excursions. Distribution de journaux. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Réservation de places de voyage. Accompagnement de voyageurs. Agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtels, de pensions) . Information en matière de transport et de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Camps de vacances et de sports. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) . Organisation de spectacles (services d'impresarios) . Services de clubs (divertissement ou éducation) . Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Réservation de places de spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) . Exploitation d'installations sportives. Services de reporters. Photographie. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Accompagnements en société (personnes de compagnie) . Clubs de rencontres. Protection civile. Pompes funèbres. Services d'agence d'adoption. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : médiation, sécurisation et gestion de flux dans les transports publics et les lieux publics ; sécurisation, prévention et conseils en matière de sécurité aux sorties des établissements scolaires ; contribution à créer de la convivialité urbaine auprès des associations locales des quartiers ; accompagnements, missions de médiations sociales pour les personnes en difficulté notamment suite à des impayés et dettes auprès de fournisseurs publics et bailleurs sociaux ; conseils et sensibilisation en matière d'environnement et d'économie d'énergie ; informations sociales sur les quartiers et les services des villes ; accueil et informations sur les transports publics ; accompagnements et conseils sur l'utilisation des automates de services publics ; accompagnements et formations sur les bornes de consultation Internet ; informations et prises de rendez-vous sur les permanences de services publics décentralisés ; aide à la compréhension de documents administratifs : lecture et traduction ; accompagnement, traductions auprès d'un public étranger.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.